Mentions légales

Mentions légales et Politique de confidentialité

Ce site web est la propriété de Prologia.

Les dispositions suivantes constituent un accord contractuel entre vous et Prologia. Par l’accès, la navigation ou l’utilisation de ce site Web vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces dispositions et acceptez d’y être soumis. Vous acceptez de vous conformer à la législation et à la réglementation applicables sur le territoire français. Si vous n’acceptez pas ces dispositions, n’utilisez pas ce site Web.
Prologia peut, à tout moment et sans préavis, modifier les présentes dispositions ainsi que toute autre information figurant sur ce site Web par le biais d’une mise à jour. À tout moment et sans préavis, Prologia peut apporter des améliorations et/ou des modifications aux informations, Produits ouServices décrits sur le site.

Société éditrice du site

Klarté, pour le compte de Prologia.

Entité juridique

Prologia, SAS au capital de 150000 Euros Immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 750572380

Siège social

Parc technologique de Luminy Bât CCIMP, 163 avenue de Luminy F-13288 Marseille cedex 09

Représentant légal

M. Alain DAVID, Président Directeur Général

Contact

Hébergement du site

Ce site est hébergé par Klarté. Ce site est soumis à la loi française.

Informations disponibles sur le site

Prologia a mis en ligne ce site afin de vous présenter ses Produits et Services, ainsi que des informations liés à son activité. L’utilisation de ce site implique que vous acceptiez d’être lié par les termes des présentes Conditions Générales d’Utilisation du site.
Prologia s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Prologia ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, elle décline toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque, de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.
À ce titre, la responsabilité de Prologia ne saurait être retenue en cas de dommages indirects tels que, sans que cette liste soit exhaustive, les pertes découlant des transactions effectuées sur la base des informations, les pertes de profit, pertes d’affaires, pertes découlant d’une interruption du service, l’augmentation des coûts d’accès et de traitement des informations.
De même, Prologia ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique et notamment vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones… ) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.

Informations sur les Produits et Services

Les Produits et Services qui Vous sont présentés ne constituent pas une offre de vente mais une présentation générale de la gamme des Produits et Services distribués par Prologia. De même, Prologia peut modifier les Informations contenues dans ce site concernant les Produits et Services à tout moment et sans préavis.

Droit de propriété intellectuelle

La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont la propriété de Prologia. Toute représentation ou reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.

Clause de protection spécifique

Prologia ne garantit pas l’exactitude, le niveau de mise à jour ou l’exhaustivité des informations de ce site Web, lesquelles peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs. Prologia dégage toute responsabilité concernant la mise à jour de ce site et la garantie d’exactitude et d’exhaustivité des informations qui pourraient y être postées. En conséquence, vous devez vous assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité de toutes les informations postées avant de prendre toute décision liée aux Services, Produits ou autres sujets décrits sur ce site.

Liens hypertexte

Prologia décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement. L’insertion de liens hypertextes pointant vers toute partie du site est interdite sans autorisation préalable et écrite de Prologia.

Témoins de connexion (cookies)

Les utilisateurs sont informés que, lors de l’accès au site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation. Certains cookies sont très utiles car ils peuvent rendre la visite du site plus conviviale lorsque vous retournez sur un site Web déjà visité plusieurs fois.
Si vous souhaitez modifier le mode d’utilisation des cookies d’un navigateur, notamment le blocage ou la suppression des cookies des sites Web visités, vous pouvez modifier les paramètres du navigateur. La plupart des navigateurs vous permettent d’accepter ou de rejeter tous les cookies, de n’accepter que certains types de cookies ou vous pose la question chaque fois qu’un site souhaite enregistrer un cookie. Il est également facile de supprimer les cookies qui ont été enregistrés sur votre ordinateur par un navigateur.
Les processus de contrôle et de suppression des cookies varient en fonction du navigateur que vous utilisez. Pour connaître la marche à suivre lorsque vous utilisez un navigateur particulier, vous pouvez utiliser la fonction Aide du navigateur ou vous pouvez suivre les démarches ci-dessous qui explique, étape par étape, comment contrôler et supprimer les cookies sur la plupart des navigateurs :

  • Navigation avec Internet Explorer (Microsoft) : Choisir “Outils”, “Options Internet”, “Confidentialité”, puis le niveau que vous souhaitez appliquer.
  • Navigation avec Internet Explorer 9 : Cliquez sur le bouton « Outils » , puis sur « Options Internet ». Cliquez sur l’onglet Confidentialité, puis, sous Paramètres, déplacez le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies ou vers le bas pour autoriser tous les cookies, avant de cliquer sur OK.
  • Navigation avec Firefox : Cliquer sur “Outils”, “Options”. Dans “Vie privée” décocher “Accepter les cookies”.
  • Navigation avec Opéra 6.0 et au-delà : choisir “Fichier”, “ Préférences”, puis “Vie Privée”.
  • Navigation avec Chrome : Cliquez sur le menu Google Chrome dans la barre d’outils du navigateur. Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur le bouton Paramètres de contenu, puis sélectionner le niveau désiré dans la section “Cookies’’.

Informations sur les utilisateurs

Les informations communiquées par les utilisateurs à Prologia lors des demandes par formulaire mis en ligne sont destinées à Prologia. Les clients disposent d’un droit d’accès et de rectification quant aux informations communiquées. Ces informations sont nécessaires pour le traitement de leur demande afin de leur adresser des documentations sur les Produits et/ou Services de Prologia.

Obligations de l’Utilisateur

Vous vous engagez à ne pas utiliser le service et à ne pas reproduire le moindre contenu du site de façon intentionnelle ou non visant à :

  • inciter à la haine ou à la discrimination quel qu’en soit sa forme, faciliter, promouvoir ou encourager des comportements provocateurs et anti-social ;
  • promouvoir, encourager ou inciter à la violence ;
  • promouvoir, encourager ou inciter au terrorisme ;
  • promouvoir, encourager ou inciter à des activités illégales ;
  • utiliser le service de façon à l’associer à des éléments de nudité ou des supports à caractère pornographique, quels qu’ils soient, à afficher des supports qui exploitent des enfants mineurs, font la promotion ou fournissent des informations relatives à des activités illégales ou susceptibles de causer des dommages physiques ou de porter préjudice à un groupe ou à un individu quelconque ;
  • utiliser le service d’une manière obscène, diffamatoire, offensante ou mensongère ;
  • porter atteinte à la vie privée ou aux droits de propriété intellectuelle d’un tiers.